Le présent document définit les conditions générales qui s’appliquent spécifiquement au Trading sur les Plateformes de Deriv, y compris celles relatives à nos règles de Trading, à notre politique de tarification, aux paiements, aux erreurs manifestes, à la marge et à l’effet de levier. Il fait partie intégrante de l’accord conclu entre vous et Deriv et doit être lu conjointement avec nos Conditions générales d’utilisation pour les clients (les «Conditions générales»). Tout terme défini utilisé dans les présentes conditions de Trading aura le sens qui lui est donné dans les Conditions générales. Les présentes conditions de Trading ne s’appliquent pas aux Services de conseil financier.
1. Généralités
1.1. Nous avons l’obligation générale d’exercer nos activités avec vous de manière honnête, équitable et professionnelle, et d’agir dans votre meilleur intérêt lors de l’ouverture et de la clôture des opérations avec vous.
1.2. Nous pouvons imposer des restrictions de Trading ainsi que certaines règles et limitations concernant le placement d’ordres de marché sur nos Plateformes. Nous nous réservons le droit de modifier ces restrictions et règles à tout moment en raison des conditions de marché et/ou d’autres facteurs.
1.3. Nous pouvons vous fournir ponctuellement des informations écrites en les publiant sur notre site web ou par tout autre moyen. Comme indiqué dans les Conditions générales, nous ne donnons aucune garantie quant à l’exactitude de ces informations, et celles-ci ne constituent ni ne contiennent en aucun cas un conseil en investissement ou des recommandations de notre part.
1.4. Si vous utilisez un prestataire de services tiers (par ex. MT5) pour le Trading, il vous incombe exclusivement de garantir la sécurité de votre compte et de toute activité de Trading effectuée.
1.5. Par les présentes, vous nous autorisez à agir sur toute instruction que vous donnez sur les Plateformes. Aux fins de la présente clause 1.5, nous sommes en droit de nous fier à toute communication électronique ou instruction reçue via les Plateformes à partir des identifiants de votre compte, sans autre vérification quant à l’authenticité, à l’autorité ou à l’identité de la personne donnant ou prétendant donner cette communication ou instruction. Les offres visant à ouvrir ou clôturer une transaction par fax, e-mail ou message texte ne seront pas acceptées.
1.6. Chaque fois que vous concluez une transaction avec nous, vous nous déclarez ce qui suit :
1.6.1. Vous ne concluez aucune transaction susceptible de constituer un abus de marché. Il vous est rappelé que cela s’applique à toutes les formes d’abus de marché, y compris les opérations d’initiés, l’utilisation abusive d’informations et la manipulation de marché ;
1.6.2. Vous n’êtes pas employé dans le secteur bancaire et/ou financier (sauf si votre employeur est informé de votre activité de Trading et que cette pratique ne contrevient pas aux politiques de votre employeur) ; et
1.6.3. Votre utilisation des Services et des Plateformes, y compris chaque transaction que vous effectuez, ne viole aucune loi, réglementation, aucun instrument ou texte réglementaire, y compris les règles régissant le fonctionnement de toute bourse, de tout marché financier, de tout cadre réglementaire financier ou les règles éthiques de Trading équitable.
1.7. Nous nous réservons le droit de retirer tout actif de nos Plateformes avec ou sans préavis, en particulier en cas de volatilité du marché ou de suspicion d’abus.
1.8. Nous nous réservons le droit d’appliquer des limites de risque à votre compte, ce qui peut affecter votre Trading. Ces limites peuvent inclure des restrictions sur les instruments que vous pouvez trader, les types de transactions, l’exposition maximale que vous pouvez avoir sur un instrument particulier, ainsi que des limites de volume de Trading.
1.9. Nous nous réservons le droit d’augmenter ou de diminuer la précision décimale de tout instrument sur nos Plateformes. Dans la mesure du possible, nous vous informerons au préalable avant d’apporter toute modification.
1.10. Nous avons le droit de suspendre nos Services ou de mettre fin à toute opération, ou encore de l’annuler, dans toute situation où nous décidons, à notre seule discrétion, que les prix peuvent ne pas être exacts ou ne peuvent pas être déterminés d’une autre manière. Ces situations incluent notamment, sans s’y limiter, les suivantes :
1.10.1. Lorsque, en raison d’événements politiques, économiques, militaires ou monétaires (y compris une volatilité inhabituelle du marché ou une absence de liquidité), ou de toute circonstance échappant à notre contrôle, à notre responsabilité et à notre pouvoir, la poursuite de nos opérations n’est pas raisonnablement possible sans porter une atteinte significative à nos intérêts ;
1.10.2. Si nous déterminons qu’un prix ne peut pas être calculé pour des contrats ;
1.10.3. Lorsque tout moyen de communication normalement utilisé pour déterminer le prix ou la valeur de l’un des contrats que nous proposons est défaillant ;
1.10.4. Lorsque nous décidons que le prix ou la valeur de l’un des contrats que nous proposons ne peut pas être déterminé rapidement ou avec précision ; ou
1.10.5. Lorsqu’il existe une erreur dans le logiciel de Trading ou dans tout autre système informatique.
1.11. Nous nous réservons le droit de clôturer tout compte à notre seule discrétion si nous déterminons que vous et/ou toute personne que nous identifions comme étant liée à vous agissez de mauvaise foi et/ou tentez d’obtenir un avantage aux dépens de Deriv.
1.12. Nous nous réservons le droit d’annuler tout profit de votre compte ou des comptes de toute personne que nous considérons comme étant liée à vous si nous estimons que ces gains ont été réalisés de mauvaise foi et/ou aux dépens de Deriv.
1.13. Nos Plateformes peuvent afficher les données de graphique différemment en raison de configurations techniques propres à chaque plateforme. Cela inclut notamment, sans s’y limiter, des variations dans les heures de début des bougies, les paramètres de fuseau horaire et les moteurs de graphiques. Par conséquent, les figures en chandeliers et les regroupements de graphiques, en particulier sur les unités de temps supérieures (comme le graphique en 4 heures), peuvent ne pas apparaître de manière identique d’une Plateforme à l’autre. Cette différence peut avoir un impact sur l’analyse visuelle des graphiques en 4 heures, sur la reconnaissance des figures sur les unités de temps supérieures et sur les décisions de Trading fondées sur les graphiques lors du passage d’une Plateforme à l’autre. Les données de marché sous-jacentes sont les mêmes. La différence réside dans la manière dont les données sont regroupées et affichées.
1.14. Nous ne saurions être tenus responsables de toute perte, mauvaise interprétation ou décision de Trading pouvant résulter des différences d’affichage des graphiques mentionnées à la clause 1.13. Il vous incombe de comprendre comment chaque plateforme affiche les données et comment ses configurations peuvent affecter la visualisation des graphiques.
1.15. Opérations sur titres
1.15.1. Une opération sur titres peut inclure une assimilation, une acquisition, une faillite, une attribution gratuite, des droits préférentiels gratuits, un dividende en numéraire, un recours collectif, une radiation de la cote, une scission, une annonce générale, une introduction en bourse (IPO), une liquidation, une fusion, un changement de valeur nominale, un plan d’arrangement, un dividende en actions, une division d’actions, un remboursement de capital ou une division inversée d’actions.
1.15.2. Une ou plusieurs de vos transactions peuvent être affectées par une opération sur titres. Dans ce cas, nous pouvons prendre une ou plusieurs des mesures suivantes :
1.15.2.1. Créditer un montant sur votre compte, ou débiter un montant de votre compte ; ou
1.15.2.2. Restreindre votre compte afin de vous empêcher de clôturer toute transaction affectée jusqu’à ce que l’opération sur titres soit passée.
1.16. Erreurs manifestes
1.16.1. Si nous avons des raisons de croire que vous avez conclu une transaction à un prix qui ne reflète pas un prix de marché équitable, ou qu’elle a été acquise ou vendue à un niveau de risque anormalement faible en raison de :
1.16.1.1. Une erreur de programmation non détectée, un bug ou un dysfonctionnement dans nos Plateformes, le logiciel du site web ou le flux de données de marché ; ou
1.16.1.2. Une latence dans la tarification des contrats, une erreur de flux de données, une cotation aberrante, un paramètre de tarification incorrect, une erreur manifeste de calcul des prix ou toute autre erreur évidente,
(chacune étant une «Erreur manifeste»), nous avons le droit d’annuler ou d’inverser des transactions, ou de modifier les conditions contractuelles de cette transaction.
1.16.2. Pour déterminer si une erreur constitue ou non une Erreur manifeste, nous pouvons prendre en compte toute information pertinente, y compris l’état du marché sous-jacent au moment de l’erreur ainsi que toute erreur interne ou tout manque de clarté de toute source d’information ou déclaration.
1.16.3. Vous avez l’obligation de nous signaler tout problème, toute erreur ou toute insuffisance présumée du système que vous pourriez rencontrer sur les Plateformes ou le site web. Vous ne devez pas exploiter ni arbitrer ces problèmes ou erreurs du système pour en tirer profit.
1.16.4. Nous pouvons apporter des modifications aux conditions contractuelles de toute transaction exécutée comportant des Erreurs manifestes, d’une manière que nous jugeons raisonnable et équitable (en agissant raisonnablement). Ces modifications peuvent être effectuées sans votre participation et peuvent nécessiter des actions incluant : la clôture ou l’ouverture de positions et/ou la suppression de transactions de l’historique de Trading.
2. Options et Multipliers
2.1. Restrictions de Trading
2.1.1. Nos transactions Options et Multipliers sont proposées sous réserve des limitations suivantes :
2.1.1.1. Les transactions Options et Multipliers peuvent ne pas être proposées pendant la dernière heure de Trading sur un marché donné.
2.1.1.2. Les transactions Options et Multipliers peuvent ne pas être proposées pendant les dix (10) premières minutes de Trading du marché.
2.1.1.3. Pendant les périodes de forte volatilité (mouvements de marché très rapides), les transactions peuvent être proposées à des prix moins avantageux pour vous que ceux proposés dans des conditions normales de marché.
2.1.1.4. Nous pouvons fixer certaines limites aux niveaux acceptables des prix de barrière et des prix d’exercice des transactions Options. Les prix de barrière et les prix d’exercice peuvent généralement se situer à une distance modérée du niveau actuel du marché sous-jacent.
2.1.1.5. Pour les Accumulator Options, nous pouvons fixer certaines limites au facteur de taux de croissance disponible.
2.1.1.6. Pour les Vanilla Options, nous pouvons fixer certaines limites, notamment des limites sur les prix d’exercice ou le volume de Trading, selon les conditions de marché.
2.1.1.7. Pour les transactions Multipliers, nous pouvons imposer certaines limites sur la plage acceptable des Multipliers et sur la plage de durée d’annulation d’une opération.
2.1.1.8. Les prix du marché sont mis à jour au maximum une fois par seconde. Si plus d’un Tick est reçu au cours d’une seconde donnée, le prix du marché sur notre flux de données est mis à jour avec le dernier Tick valide reçu.
2.1.1.9. Il peut ne pas être possible de vendre des Digital Options dans les quinze (15) secondes précédant l’heure d’expiration.
2.1.1.10. Il peut ne pas être possible de vendre des Vanilla Options sur les indices synthétiques dans les soixante (60) secondes précédant l’heure d’expiration.
2.1.1.11. Il peut ne pas être possible de vendre des Vanilla Options sur le marché des changes («FX») dans les vingt-quatre (24) heures précédant l’heure d’expiration.
2.1.1.12. Une position Accumulator Options sera clôturée automatiquement lorsqu’elle atteint son paiement maximal ou son nombre maximal de Ticks, ou si l’une des limites de la fourchette est atteinte ou franchie.
2.1.1.13. Une position Vanilla Options sera clôturée automatiquement lorsqu’elle atteint son heure d’expiration.
2.1.1.14. Pour les Accumulator Options, le nombre maximal de Ticks et le paiement maximal pouvant être obtenu sont déterminés par le facteur de taux de croissance, qui peut être défini dans une plage de 1 % à 5 % inclus, par incréments de 1 %.
2.1.1.15. Pour les Vanilla Options, le paiement par point (pour les actifs synthétiques) et le paiement par pip (pour les actifs FX) dépendent de la relation entre le prix d’exercice choisi et le prix spot.
2.1.1.16. L’ouverture des Accumulator Options sera temporairement désactivée lorsqu’une limite de mise globale sera atteinte. Cette limite sera déclenchée lorsque la mise combinée de toutes les positions actuellement ouvertes pour le même sous-jacent et le même facteur de taux de croissance atteindra un seuil prédéterminé. Cette mesure est mise en place pour gérer le risque et protéger vos investissements.
2.1.1.17. Différents marchés peuvent fermer à des heures différentes au cours de la journée en raison des horaires de Trading locaux et des fuseaux horaires.
2.1.1.18. Certains marchés (tels que les indices) ne sont pas ouverts toute la journée, et le Trading peut ne pas être disponible lorsque les marchés sont fermés.
2.2. Flux de données et cotations
2.2.1. Vous reconnaissez que nos flux de données peuvent différer légèrement de ceux d’autres fournisseurs pour les raisons suivantes :
2.2.1.1. Pour tous les instruments proposés de gré à gré (appelés « OTC ») (c’est-à-dire sans recours à une chambre de compensation centrale), par exemple FX, il n’existe pas de source de prix « officielle ». Différents flux de données contiendront des cotations provenant de différentes sources, de sorte que les prix qui en résultent seront également différents.
2.2.1.2. L’heure de clôture du marché influence les flux de données. L’heure exacte de règlement de toutes les transactions sur notre site web peut être différente de celle d’autres sites web en raison des différentes conventions qu’ils peuvent adopter (par exemple, certains sites web choisissent 16 h 00, heure de New York, ou 17 h 00, heure de Londres). Par conséquent, les prix d’ouverture, le plus haut, le plus bas et les prix de clôture affichés sur notre site web peuvent différer de ceux affichés sur d’autres sites web.
2.2.1.3. Les prix bid et ask créent des différences dans les flux de données. Lorsque le marché est illiquide, le flux de données peut contenir de nombreux prix bid et ask, même si aucun prix échangé récemment n’est disponible. En prenant une moyenne du prix bid/ask (c.-à-d. bid + ask, divisé par 2), une cotation de marché est générée, reflétant le marché actuel sans nécessairement provenir d’un prix échangé récemment. Notre système générera des prix à partir des prix bid et ask, alors que d’autres sites web peuvent ne pas le faire. Par conséquent, notre site web peut afficher des ticks qui n’apparaissent pas dans les flux de données d’autres sites web.
2.2.2. Les cotations du week-end sont ignorées aux fins du règlement des trades. Pendant les week-ends, les marchés FX peuvent occasionnellement générer des prix ; toutefois, ces prix sont souvent indicatifs (les traders profitent parfois de l’illiquidité des marchés pendant les week-ends pour faire monter ou baisser les prix). Afin d’éviter un règlement des prix fondé sur de tels prix indicatifs, notre politique consiste à ne pas prendre en compte les prix du week-end dans les valeurs de règlement des trades (sauf pour les Indices synthétiques et les Cryptomonnaies, qui sont ouverts pendant les week-ends).
2.2.3. Les points d’entrée pour les différents types de trades sont définis comme indiqué ci-dessous :
2.2.3.1. Pour les Options digitales, les Multipliers et les Accumulators Options, le point d’entrée est défini comme le tick suivant après le traitement du contrat par nos serveurs.
2.2.3.2. Pour les Vanilla Options, le point d’entrée est défini comme le dernier tick disponible au moment où nos serveurs traitent le contrat.
2.2.4. Selon la qualité des flux de données reçus de nos fournisseurs de flux, nos serveurs peuvent appliquer un algorithme de filtrage des ticks. Cet algorithme de filtrage a pour but d’éliminer du flux les ticks aberrants. Les ticks aberrants sont des ticks qui se situent manifestement en dehors de la fourchette de Trading actuelle du marché ; ces ticks surviennent souvent en raison de retards de communication avec une bourse ou une banque qui fournit des cotations, d’une erreur humaine ou de problèmes de base de données pouvant survenir à n’importe quel moment entre l’émetteur de la cotation et nos serveurs.
2.2.5. Nous nous réservons le droit d’apporter des corrections aux données de Trading si elles contiennent des données mal cotées ou des erreurs typographiques.
2.3. Tarification des Options et Multipliers
2.3.1. Nous utilisons notre meilleure estimation des mouvements des prix du marché et du niveau attendu des taux d’intérêt, des volatilités implicites et des autres conditions de marché pendant la durée du trade financier afin de calculer le prix que vous payez et le paiement que vous recevez pour les trades sur Options digitales, Accumulator Options et Vanilla Options. Les calculs reposent sur des formules mathématiques complexes et incluent un biais en notre faveur.
2.3.2. Dans les trades sur Accumulator Options, les valeurs de « Range » peuvent dépendre de plus que du seul taux de « Growth » et du sous-jacent.
2.3.3. Tout slippage (la différence entre le prix de l’ordre et le prix d’exécution lorsque les ordres sont exécutés) par rapport au prix affiché pendant l’exécution de l’ordre est considéré comme une variation des prix sous-jacents sur le marché. Le slippage peut augmenter considérablement pendant les rollovers bancaires quotidiens. Nous veillons à exécuter les trades sur Options au prix indiqué ou à un prix inférieur. En cas de mouvements rapides du marché, la tarification peut changer, et nous exécuterons soit sans slippage, soit avec un slippage positif (plus favorable pour vous). Si un trade présente un slippage négatif au-delà d’un seuil acceptable, le trade sera rejeté.
2.3.4. Pour les Accumulator Options, les profits peuvent augmenter grâce au slippage lorsque le prix reste dans les fourchettes spécifiées. Toutefois, si l’une des barrières est touchée ou franchie, l’investissement sera perdu sans aucun paiement.
2.3.5. Les données graphiques que nous fournissons sont exclusivement indicatives et peuvent différer des valeurs réelles du marché.
2.3.6. Si des opérations sur titres entraînent une modification de la valeur d’un actif sous-jacent, les prix des trades peuvent également changer.
2.3.7. En cas de litige concernant le calcul du prix d’un trade financier ou les valeurs de marché ou de règlement, notre décision sera définitive et contraignante.
3. Contracts for Difference ("CFD")
3.1. Marge et effet de levier
3.1.1. Selon le type de compte que vous détenez, l’effet de levier appliqué peut varier. Tous les instruments peuvent avoir leur propre effet de levier.
3.1.2. Il vous incombe de veiller à disposer d’un solde suffisant sur votre compte pour couvrir toute marge nécessaire à l’ouverture d’une position.
3.1.3. Afin de protéger votre portefeuille contre les mouvements défavorables du marché dus au gap d’ouverture du marché, nous nous réservons le droit de réduire l’effet de levier sur tous les actifs proposés pour les comptes CFD avant la clôture du marché et de l’augmenter à nouveau après l’ouverture du marché. Il vous incombe de veiller à disposer à tout moment de fonds suffisants sur l’ensemble de vos comptes Plateformes pour maintenir vos positions.
3.1.4. Si le solde de votre compte tombe en dessous de l’exigence de marge, nous émettrons un appel de marge ; à ce moment-là, vous recevrez une alerte et aurez la possibilité soit de déposer davantage de fonds sur votre compte, soit de fermer vos positions ouvertes.
3.1.5. Dans les cas où votre niveau de marge tombe en dessous de 50 %, c’est-à-dire lorsque le solde de votre compte devient inférieur à la moitié de votre exigence de marge, nous engagerons des procédures de clôture. Nous commencerons à fermer automatiquement vos positions une par une, en commençant par la position présentant la plus grande perte latente, et poursuivrons jusqu’à ce que le niveau de marge repasse au-dessus de 50 % ou que toutes vos positions soient fermées. Pour plus d’informations sur la clôture, vous pouvez consulter la section intitulée « Stop-out level » ci-dessous.
3.1.6. Nous nous réservons le droit d’augmenter ou de diminuer, à notre seule discrétion, l’effet de levier appliqué à vos positions ouvertes. Toute modification de ce type peut entraîner une augmentation immédiate des exigences de marge.
3.2. Stop-out level
3.2.1. Un stop-out level peut être appliqué dans différentes circonstances, y compris, mais sans s’y limiter, les suivantes :
3.2.1.1. Le serveur peut analyser tous les ordres qui ne sont pas en cours d’exécution à ce moment-là ;
3.2.1.2. Le serveur peut supprimer les ordres présentant la marge la plus importante ;
3.2.1.3. Si votre niveau de marge est toujours Under le stop-out level, l’ordre suivant peut être supprimé (les ordres sans exigence de marge ne sont pas supprimés) ;
3.2.1.4. Si votre niveau de marge reste inférieur au niveau de Stop Out, le serveur pourra clôturer la position affichant la perte la plus importante ;
3.2.1.5. Les positions ouvertes peuvent être clôturées jusqu’à ce que votre niveau de marge devienne supérieur au niveau de Stop Out. En outre, pour les positions entièrement couvertes, un Stop Out peut être exécuté sur les comptes comportant des positions ouvertes, une marge nulle (positions couvertes) et des fonds propres négatifs ; ou
3.2.1.6. Le niveau de Stop Out par défaut applicable à votre compte est publié sur notre site web. Toutefois, nous pouvons, à notre entière discrétion, modifier le niveau de Stop Out par défaut de votre compte réel. Toute modification du niveau de Stop Out peut prendre effet immédiatement, et nous ferons tout notre possible pour publier le dernier niveau de Stop Out par défaut sur notre site web.
3.3. Le cours d’entrée des CFD sur les Indices dérivés est défini comme le tick suivant après le traitement du contrat par nos serveurs.
3.4. Le cours de sortie des CFD sur les indices suivants : Crash/Boom, Jump, DEX et Range Break indices, est défini comme le tick suivant après le traitement du contrat par nos serveurs. Pour les autres indices, le cours de sortie est défini comme le dernier tick disponible au moment où nos serveurs traitent le contrat.
3.5. Il vous incombe de surveiller votre compte, y compris toute modification de l’effet de levier ou de la disponibilité des actifs publiée sur la plateforme ou le site web, afin que vous ayez connaissance de vos pertes potentielles, de la marge requise et de savoir si votre position approche du niveau de Stop Out, car nous ne vous avertirons pas si cela se produit.
4. Actifs virtuels
4.1. Les prix des actifs virtuels échangés sur la plateforme Virtual Asset Exchange sont déterminés par les ordres placés dans le carnet d’ordres de notre plateforme, plutôt que par des prix fixés par nous. Nos politiques de tarification sont conçues pour prévenir toute pratique de trading déloyale et toute manipulation de marché. Le trading d’actifs virtuels sur cette base au comptant s’effectue sans effet de levier et n’implique ni marge, ni liquidation, ni fonds d’assurance, ni Auto-Deleveraging. Ces mécanismes s’appliquent uniquement aux contrats Futures au titre de la clause 4.2.
4.2. Trading à effet de levier
4.2.1. Nous pouvons, à notre seule discrétion, vous offrir la possibilité d’effectuer des transactions avec effet de levier. Cela vous permet d’ouvrir une position dont la valeur de marché est supérieure aux fonds que vous devez déposer à titre de marge.
4.2.2. Il vous incombe de veiller à ce que votre compte dispose d’un solde suffisant pour satisfaire aux exigences de marge initiale et de surveiller en permanence le statut de marge de vos positions ouvertes.
4.2.3. «Auto-Deleveraging» (ADL) : Dans des conditions de marché extrêmes, lorsque les procédures de liquidation standard et les fonds d’assurance sont insuffisants pour absorber les pertes systémiques liées à des positions en faillite, un mécanisme d’Auto-Deleveraging sera automatiquement appliqué afin de résorber le passif non couvert.
4.2.4. Nous pouvons, à notre seule discrétion, déterminer le montant des fonds alloués au fonds d’assurance utilisé dans le cadre de vos transactions sur contrats Futures, et pouvons ajuster ce montant de temps à autre. Lorsque l’indemnisation du fonds d’assurance n’est pas disponible ou s’avère insuffisante pour couvrir intégralement une position en faillite, la position sera soumise au mécanisme d’Auto-Deleveraging décrit ci-dessous.
4.2.5. Lorsque l’ADL est déclenché, les positions opposées bénéficiaires sur la plateforme sont automatiquement sélectionnées — par ordre de priorité selon le ratio de profit et l’effet de levier effectif — et clôturées, en tout ou en partie, afin d’apurer le passif non couvert de la position en faillite.
4.2.6. Toute position affectée par un événement ADL sera clôturée automatiquement au prix de prise en charge, c’est-à-dire le prix calculé après application de l’indemnisation du fonds d’assurance à la position en faillite correspondante, lequel peut différer du prix de faillite applicable à cette position. Les distributions de profits résultant d’une clôture ADL seront créditées directement sur votre compte, et aucun frais d’exécution supplémentaire de la plateforme ne sera appliqué à la transaction.
4.2.7. Les clients concernés recevront dans les plus brefs délais une notification électronique (par e-mail ou via la plateforme) de toute réduction automatisée de leurs positions résultant d’un ADL. Vous reconnaissez et acceptez que les événements ADL constituent une fonction automatisée de gestion des risques et que nous ne saurions être tenus responsables de toute perte de profits futurs potentiels ou d’opportunités de marché résultant d’une exécution ADL.
4.2.8. Les dispositions suivantes s’appliquent lorsque votre position est liquidée :
4.2.8.1. La liquidation de votre position entraînera la réalisation de vos pertes ;
4.2.8.2. Des frais de compensation de liquidation, calculés sur la valeur notionnelle de la position liquidée, peuvent être facturés à votre compte. Le taux applicable est publié sur notre site web ;
4.2.8.3. Le fonds d’assurance et le mécanisme d’Auto-Deleveraging énoncés aux clauses 4.2.3 à 4.2.7 fonctionnent conjointement afin d’empêcher que les pertes sur votre position ne dépassent la marge que vous y avez allouée ;
4.2.8.4. Dans des conditions de marché extrêmes, telles qu’un manque sévère de liquidité empêchant le mécanisme d’Auto-Deleveraging d’apparier un nombre suffisant de positions opposées, cette protection peut ne pas être disponible, et votre perte peut dépasser la marge allouée à la position ;
4.2.8.5. Sous réserve de la clause 9 des General Terms, votre perte maximale sur toute position unique avec effet de levier est par ailleurs limitée à la marge que vous y avez allouée ; et
4.2.8.6. Lorsque vous effectuez des transactions avec une marge croisée et plusieurs positions ouvertes, une position individuelle peut afficher temporairement un déficit pendant la séquence de clôture si une position perdante est clôturée avant une position bénéficiaire compensatrice. Ce déficit sera résorbé une fois la position bénéficiaire clôturée, à condition que le total des fonds propres de votre compte reste positif.
4.2.9. Vous reconnaissez avoir lu et compris les risques spécifiques associés au trading à effet de levier, y compris l’ADL, tels que détaillés à la clause 3.10, Risk Disclosure.
4.2.10. Les contrats Futures sur actifs virtuels sont soumis à un taux de financement, débité ou crédité toutes les huit (8) heures en fonction des conditions du marché et selon que votre position est longue ou courte. Les paiements de financement peuvent entraîner un débit ou un crédit sur votre compte et ne sont pas fixés par nous.
4.2.11. Votre position sur un contrat Futures sur actifs virtuels sera automatiquement liquidée lorsque votre niveau de marge atteindra 100 %.
5. Administration du compte
5.1. Lorsque vous ouvrez et fermez un trade CFD, la différence entre les prix bid et ask (appelée « Spread ») fait partie du prix de marché coté. Le Spread peut s'élargir considérablement dans certaines circonstances.
5.2. Tous les prix des instruments financiers cotés sur nos Plateformes pour le Trading proviennent de sources de liquidité disponibles sur le Marché et sont donc considérés comme des prix tradables. Tout slippage (la différence entre le prix de l'ordre et le prix d'exécution lorsque les ordres sont exécutés) par rapport au prix affiché pendant l'exécution de l'ordre est considéré comme une variation des prix sous-jacents sur le Marché. Le slippage peut augmenter sensiblement lors des rollovers bancaires quotidiens. En acceptant le présent Contrat, vous reconnaissez que nous ne vous proposons aucune cotation trompeuse.
5.3. Toute position CFD laissée ouverte après 21:59 GMT (20:59 GMT pendant l'heure d'été) est considérée comme overnight. Si vous maintenez des positions de Trading CFD ouvertes overnight, un ajustement d'intérêt (ou taux de swap) sera appliqué à votre compte de Trading afin de refléter les conditions de financement applicables sur le Marché. Il est appliqué quotidiennement à votre compte de Trading et peut constituer un ajustement positif ou négatif. Il est basé sur les taux de prêt interbancaires (le cas échéant) et l'évolution des conditions de Marché, et tient compte des éléments suivants :
5.3.1. Si vous maintenez une position ouverte au-delà de l'heure de calcul du swap, le taux de swap de base vous sera appliqué.
5.3.2. Pour certains instruments, étant donné que le règlement des transactions prend deux (2) jours, les positions encore ouvertes en semaine à l'heure de calcul du swap seront ajustées à trois (3) fois le taux de swap afin de tenir compte des week-ends — une pratique standard chez tous les brokers financiers.
5.3.3. Notre taux de swap peut également être ajusté afin de tenir compte des jours fériés dans toute juridiction.
5.4. L'ajustement d'intérêt ne s'applique pas aux comptes Swap-free pour le maintien de positions overnight.
5.5. Les comptes Swap-free sont conçus pour respecter les principes qui interdisent la pratique consistant à payer ou à recevoir des intérêts, un concept conforme à l'éthique financière défendue par les communautés musulmanes.
5.6. Bien que les titulaires de comptes Swap-free ne soient pas soumis à un ajustement d'intérêt pour le maintien de positions overnight, Deriv se réserve le droit d'appliquer un ajustement à votre compte sur toute position sur des instruments Derived restée ouverte au-delà de cinq (5) jours. Pour les instruments financiers, cette période est de quinze (15) jours.
5.7. Nous nous réservons le droit de retirer tout instrument de l'offre de comptes Swap-free moyennant un préavis de deux semaines donné aux clients afin qu'ils ferment toute position ouverte sur ces instruments.
5.8. Nous nous réservons le droit de basculer le Trading en mode clôture uniquement pour une partie ou l'ensemble de l'offre de comptes Swap-free moyennant un préavis de deux semaines donné aux clients.
5.9. Les comptes Swap-free doivent être utilisés de bonne foi. Vous ne devez pas utiliser un compte Swap-free pour tirer profit de l'arbitrage de swap. Si nous déterminons qu'un compte Swap-free fait l'objet d'un usage abusif sous forme de fraude, d'arbitrage de cash-back, de manipulation ou d'autres formes d'activité frauduleuse ou trompeuse, nous nous réservons le droit de révoquer les privilèges du compte Swap-free du client, voire de résilier son compte.
6. Activité de Trading anormale et abus de ressources
6.1. Vous reconnaissez que nos Services nous obligent à traiter de multiples demandes de trade, qui sollicitent la capacité de notre système et nous imposent de gérer et d'adapter en permanence notre infrastructure afin d'en garantir la fiabilité et les performances.
6.2. Si nous déterminons, à notre seule discrétion, que vous vous livrez à des activités qui dépassent notre seuil de tolérance intégré et s'écartent des paramètres de ce que nous considérons comme une activité de Trading normale, y compris la redistribution du flux de Deriv, la surutilisation des ressources de notre système ou une tentative malveillante de perturber le fonctionnement normal de nos systèmes par des demandes ou un trafic excessifs, nous nous réservons le droit de :
6.2.1. Suspendre ou résilier votre capacité à trader sur l'un de vos comptes de Trading, avec ou sans préavis ;
6.2.2. Bloquer votre adresse IP ;
6.2.3. Résilier ou interrompre votre connexion ;
6.2.4. Annuler tout trade affecté par une activité de Trading anormale ou indiquant un abus de nos systèmes ;
6.2.5. Liquider toute position ouverte ;
6.2.6. Fermer définitivement l'un quelconque de vos comptes de Trading, avec ou sans préavis ; et/ou
6.2.7. Révoquer tous fonds associés à l'un quelconque de vos comptes de Trading, avec ou sans préavis.
Si nous constatons que vous vous êtes livré à des activités que nous considérons comme une activité de Trading anormale ou un abus de nos ressources, nous nous réservons le droit de récupérer tous les coûts encourus en conséquence de ce comportement.
7. Expert Advisor
7.1. Un Expert Advisor est un programme exécuté via un terminal de Trading qui peut surveiller automatiquement le Trading et l'exécuter sans implication directe d'un trader (un «Expert Advisor»). Selon les conditions du Marché qu'un Expert Advisor est programmé pour suivre, certains facteurs déclencheront des alertes, des notifications et même des actions de Trading une fois l'Expert Advisor installé. Les Expert Advisors sont programmés en MetaQuotes Language 5 (MQL5) pour fonctionner avec Deriv MT5. Les Expert Advisors fonctionnent uniquement dans le terminal de Trading de bureau et ne fonctionneront pas sur les versions mobile ou web du terminal.
7.2. Les Expert Advisors peuvent être programmés pour :
7.2.1. Recevoir des alertes concernant une opportunité de Trading potentielle ;
7.2.2. L'exécution automatique des trades ;
7.2.3. Les ajustements automatiques des niveaux de Take profit et de Stop Loss ; et/ou
7.2.4. Les trailing stops.
7.3. Un Expert Advisor peut automatiser le Trading, mais il est préférable de comprendre les stratégies qu'il met en œuvre avant de l'utiliser. Nous vous encourageons à faire preuve de diligence raisonnable lors de l'installation et de l'utilisation d'un Expert Advisor et à le tester d'abord sur un compte démo. Veuillez noter que les résultats de Trading réels peuvent ne pas correspondre aux résultats optimisés ou back-testés.
7.4. Tout logiciel est utilisé à vos propres risques. Nous ne saurions être tenus responsables des pertes financières subies du fait de l’utilisation de logiciels tiers sur nos plateformes. Vous êtes seul responsable, et nous déclinons toute responsabilité, en cas d’incohérences ou de résultats liés à votre utilisation d’Expert Advisors, y compris toute ouverture ou fermeture imprévue de positions initiée par des Expert Advisors, qu’elle soit liée à une erreur système ou à toute autre cause.
7.5. Nous ne développons pas de logiciels de trading automatisé ni d’Expert Advisors disponibles au téléchargement public sur MT5 ; ils sont développés et pris en charge exclusivement par des tiers. Nous ne recevons aucune forme d’avantage financier ou autre en autorisant l’utilisation d’Expert Advisors. Nous adoptons une position neutre quant à votre utilisation d’Expert Advisors.
8. Copy Trading
8.1. Nous pouvons proposer le Copy Trading comme fonctionnalité sur les plateformes. Lorsque vous copiez une stratégie ou un signal de trading, vous reproduisez les performances de trading d’un autre trader (fournisseur de stratégie). Vous acceptez que nous ne participions d’aucune manière aux décisions de trading prises par le tiers dont vous choisissez de reproduire ou de copier la stratégie ou le signal. Assurez-vous de lire et de comprendre les conditions générales d’un fournisseur de stratégie avant d’effectuer toute transaction.
8.2. Nous pouvons vous fournir des informations telles que les informations de compte, l’historique de trading, le profil de risque et d’autres détails pertinents afin de vous aider à apprécier, évaluer et choisir la stratégie qui vous convient lorsque vous participez au Copy Trading. Toutefois, la décision de recourir au Copy Trading vous appartient exclusivement et, avant de copier une stratégie, vous devez examiner attentivement divers aspects et facteurs, y compris les risques encourus et vos objectifs.
8.3. Vous nous autorisez à effectuer toutes les transactions et à prendre toutes les positions associées au trader, au compte, au portefeuille ou à la stratégie que vous choisissez de copier. Cela inclut des actions telles que le Copy Trading, l’arrêt du Copy Trading, la mise en pause du Copy Trading et la fixation de limites pour toute position (y compris une position copiée). Ces actions sont exécutées automatiquement une fois initiées par vous et ne nécessitent aucune consultation, aucun consentement ni aucune approbation préalables dans le cadre d’une activité en cours ou d’opérations copiées. Vous reconnaissez que vous pouvez, à tout moment et à votre seule discrétion, arrêter, suspendre, restreindre et/ou limiter toute activité de Copy Trading que vous effectuez via nos sites web et plateformes. Vous êtes seul responsable du suivi continu, de la sélection et de l’évaluation des éléments suivants :
8.3.1. L’adéquation des comptes copiés ; et
8.3.2. La performance globale du trader, du compte, du portefeuille et/ou de la stratégie copiés.
8.4. Lorsque vous participez au Copy Trading avec un fournisseur de stratégie, vous nous accordez les autorisations suivantes :
8.4.1. De copier ou de cesser de copier tout trader, compte, portefeuille ou stratégie, à notre entière discrétion ;
8.4.2. D’ouvrir et/ou de fermer des positions sur tout CFD disponible sur nos sites web, applications ou plateformes, et de fixer des limites pour toute position (y compris une position copiée), à notre entière discrétion ;
8.4.3. De modifier et/ou d’ajuster la politique, les objectifs, la structure et/ou la composition de tout portefeuille Deriv, à notre entière discrétion, avec ou sans préavis aux utilisateurs qui copient ; ou
8.4.4. De clôturer tout compte, portefeuille ou stratégie de ce type, à notre entière discrétion, avec ou sans préavis aux utilisateurs qui copient.
8.5. Nous déploierons des efforts raisonnables pour surveiller les performances du trader, du compte, du portefeuille ou de la stratégie copiés sur la base des paramètres que nous avons définis. Ces paramètres peuvent inclure le comportement en matière de risque, la rentabilité, le drawdown et d’autres facteurs pertinents que nous estimons importants. Nous nous réservons le droit de suspendre ou d’empêcher la copie de tout trader, compte, portefeuille ou stratégie. En plus des autorisations mentionnées ci-dessus, nous nous réservons le droit absolu de suspendre, d’arrêter ou de bloquer la copie de tout trader, compte, portefeuille ou stratégie.
8.6. Dans toute la mesure permise par les lois applicables, ni nous ni aucune de nos sociétés affiliées ou de nos partenaires ne pourrons être tenus responsables de l’un quelconque des éléments suivants :
8.6.1. Toute perte résultant du suivi de vos instructions écrites ou verbales ;
8.6.2. Toute perte subie en raison de décisions prises ou d’actions menées par un compte que vous avez choisi de copier, y compris les portefeuilles Deriv ;
8.6.3. Toute perte découlant de décisions prises en toute bonne foi, ou d’actions accomplies ou omises en toute bonne foi, par tout compte, toute stratégie et/ou tout portefeuille copiés, y compris les portefeuilles Deriv.
Les présentes conditions n’emportent renonciation à aucun droit dont vous pourriez bénéficier en vertu des lois applicables lorsque ces droits ne peuvent pas être abandonnés ou limités, et ne restreignent pas davantage ces droits.
8.7. Vous reconnaissez que nous ne fournissons aucune garantie et ne faisons aucune promesse concernant les performances ou tout autre aspect des stratégies et des signaux de trading que vous choisissez de reproduire ou de copier. Vous comprenez et acceptez que vous ne disposez d’aucun fondement pour formuler une réclamation à notre encontre en raison des actes ou omissions du fournisseur de stratégie ou de toute autre question connexe, qu’ils résultent d’un acte innocent, d’une négligence ou d’une fraude.
8.8. Les résultats et les indications des stratégies de trading peuvent varier, et rien ne garantit que vous réaliserez des profits ou subirez des pertes similaires à ceux présentés par la fonctionnalité de Copy Trading. Les résultats historiques présentés peuvent avoir, ou non, fait l’objet de back-tests de précision. Nous ne pouvons garantir ni des profits ni l’ampleur ou la limite de toute perte. En choisissant de reproduire une stratégie donnée et/ou un signal de trading donné, vous comprenez et acceptez qu’il existe une possibilité de subir des pertes financières, y compris la perte de l’intégralité de votre capital investi.
8.9. Les fournisseurs de stratégie tiers peuvent avoir leurs propres conditions, qui incluent des modalités de paiement fondées sur la performance avec les utilisateurs qui les copient. Il vous incombe exclusivement de comprendre les conditions et toute modalité de paiement d’un fournisseur de stratégie que vous choisissez de copier.
9. Exécution des ordres
9.1. Lorsque nous exécutons des ordres, nous agissons toujours en qualité de principal dans les transactions avec vous. En exécutant vos ordres, nous avons l’obligation de vous offrir la meilleure exécution. La meilleure exécution signifie que nous devons prendre toutes les mesures raisonnables pour obtenir le meilleur résultat possible pour vous lors de l’exécution de votre ordre conformément à vos instructions. Nous nous efforcerons de suivre vos instructions dans la mesure du raisonnable, conformément à notre obligation de meilleure exécution. Ces instructions spécifiques incluent ce qui suit :
9.1.1. Le prix auquel votre ordre sera exécuté ; et
9.1.2. Le délai ou la durée du contrat tel que défini par vos instructions d’exécution de l’ordre.
Nous respectons toujours nos obligations de meilleure exécution et agissons dans votre meilleur intérêt ; toutefois, il peut arriver que vos instructions spécifiques nous empêchent d’obtenir le meilleur résultat possible.
9.2. La confirmation de transaction se fait en temps réel : dès que vous cliquez sur « Buy » ou « Sell », votre transaction est confirmée.
9.3. Après l’exécution de toute transaction sur votre compte, nous vous fournirons une confirmation. Cette confirmation sera mise à votre disposition via votre relevé de compte ou l’historique des transactions sur la Plateforme et comprendra les détails pertinents tels que l’identification de la transaction, l’instrument ou l’actif échangé (y compris, le cas échéant, le type et la quantité de tout actif virtuel), le prix ou le taux, ainsi que la valeur totale de la transaction.
9.4. Nous agirons sur toute instruction que vous nous donnez, ou semblez nous donner, en lien avec les services de trading sur marge fournis via les Plateformes. Toutefois, nous ne sommes pas tenus d’agir sur les instructions que vous nous donnez, et nous ne sommes pas tenus de vous fournir les raisons de notre refus. Les instructions que vous nous donnez sont considérées comme définitives, et vous ne pouvez pas les révoquer. Il vous incombe de vous assurer que les instructions que vous nous donnez sont exactes et reflètent vos décisions de trading.
9.5. Notre politique d’exécution des ordres comprend un ensemble de procédures conçues pour obtenir le meilleur résultat d’exécution possible pour vous. Pour ce faire, nous prenons en compte les facteurs suivants :
9.5.1. Prix et modalités d’exécution : Le prix auquel la transaction liée à votre ordre est exécutée et les modalités d’exécution, qui comprennent principalement les Spreads, sont pris en considération.
9.5.2. Rapidité : En raison de la nature en ligne de notre activité, il existe un léger délai entre la saisie d’un ordre et l’exécution de ce même ordre sur le serveur. Tout délai important peut avoir des conséquences négatives pour vous ; nous surveillons donc la latence entre le moment où votre ordre est saisi et celui où il est exécuté.
9.5.3. Probabilité d’exécution : Nous nous efforçons de faire en sorte que tous les ordres passés soient exécutés ; toutefois, cela n’est pas toujours possible en raison de difficultés matérielles ou de circonstances inhabituelles. Dès que nous avons connaissance d’une difficulté matérielle liée à la bonne exécution d’un ordre, nous vous informerons du problème dès que cela sera raisonnablement possible.
9.5.4. Probabilité de règlement : Lorsque les marchés sont volatils, notre Plateforme fonctionne avec un nombre élevé d’utilisateurs en ligne simultanés, des volumes importants d’ordres clients et un grand nombre de Tick de prix importés. Dans le cadre de notre politique de meilleure exécution, nous nous efforçons de garantir le bon fonctionnement de notre plateforme dans de telles conditions instables, et nous prenons toutes les mesures raisonnables pour préserver la continuité et la régularité de nos services.
9.5.5. Taille et nature de l’ordre : Nous prenons en compte la taille et la nature de votre ordre, car celles-ci peuvent affecter le prix, la rapidité, ainsi que la probabilité d’exécution et de règlement.
9.6. Pour certaines transactions, il peut ne pas y avoir de marché ou de bourse en fonctionnement ou ouvert sur lequel le produit de référence est échangé au moment de votre ordre. Dans de tels cas, nous nous efforçons de déterminer un prix sous-jacent équitable sur la base d’un certain nombre de facteurs, tels que les mouvements de prix sur les marchés associés, d’autres influences du marché et les informations relatives à votre ordre.
9.7. Notre engagement à vous fournir la meilleure exécution ne signifie pas que nous vous devons des responsabilités fiduciaires au-delà des obligations réglementaires spécifiques qui nous sont imposées ou de celles pouvant autrement être convenues contractuellement entre vous et nous.
9.8. Nous surveillerons régulièrement l’efficacité de notre politique d’exécution des ordres. De temps à autre, nous vérifierons les lieux d’exécution qui servent de base à la tarification de nos transactions et, si nous détectons que la meilleure exécution n’est pas obtenue de manière constante, nous pourrons modifier nos modalités d’exécution.
